Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Charlot Pierre
/
Château des Chapelains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château des Chapelains
M. Charlot Pierre

Numéro de dépôt :
3985665
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2023
Château des Chapelains de Charlot Pierre

Présentation de la marque Château des Chapelains

Déposée le 25 février 2013 par monsieur Charlot Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château des Chapelains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Charlot Pierre domicilié(e) 1 Les Rambaux Chapelains - 33220 - SAINT ANDRE ET APPELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLOT Pierre domicilié(e) 1 Les Rambaux Chapelains - 33220 - SAINT ANDRE ET APPELLES - France.

La marque Château des Chapelains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Chapelains est expirée depuis le 25 février 2023.


M. Charlot Pierre - 1 Les Rambaux Chapelains - 33220 - SAINT ANDRE ET APPELLES - France


M. CHARLOT Pierre - 1 Les Rambaux Chapelains - 33220 - SAINT ANDRE ET APPELLES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624973 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.